Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40 SUR LA BANQUISE
BONCENNE Jean-Luc
LOIZEAU Yvan

Numéro de dépôt :
92410032
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque 40 SUR LA BANQUISE

Déposée le 11 mars 1992 par BONCENNE Jean-Luc et LOIZEAU Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 SUR LA BANQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont BONCENNE Jean-Luc, domicilié(e) 85, boulevard Lefèbvre, 75015 PARIS - France et LOIZEAU Yvan, domicilié(e) 33, rue Racine, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONCENNE Jean-Luc - France.

La marque 40 SUR LA BANQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 SUR LA BANQUISE est expirée depuis le 11 mars 2002.

BONCENNE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL RESTO , OLD EUROPE , PRIORITAIRE , ALBUM 2 FAMILLES , ASTROGRAT' , ID-SITE IDEES SITE , 40o SUR LA BANQUISE 40 degrés sur la banquise


BONCENNE Jean-Luc - 85, boulevard Lefèbvre, 75015 PARIS - France

LOIZEAU Yvan - 33, rue Racine, 92120 MONTROUGE - France


BONCENNE Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.EDUCATION;FORMATION;DIVERTISSEMENT;ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES: Edition de livres,de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles,de films,de diaporamas.Agences pour artistes.Location de films,d'enregistrements phonographiques,d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.RESTAURATION (ALIMENTATION);HEBERGEMENT TEMPORAIRE;SOINS MEDICAUX,D'HYGIENE ET DE BEAUTE;SERVICE VETERINAIRES ET D'AGRICULTURE;SERVICES JURIDIQUES;RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE;PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS. Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole,de vêtements, de literie,d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.